18 mars 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Évolutions réglementaires : Fiche 3 Récipients mobiles

Arrêté du 24 septembre 2020 relatif au stockage en récipients mobiles de liquides inflammables, exploités au sein d’une installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation.

30 juin 2016 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide sur les effets Domino (DT 115)

Le guide UIC DT 115 permet de sélectionner les différentes séquences accidentelles possibles afin d’identifier celles qui sont potentiellement les plus probables et/ou les plus graves mais ne présente pas une méthodologie quantitative et exhaustive de l’étude des effets dominos.

La méthodologie retenue dans le guide est basée sur le retour d’expérience, recensé et analysé dans des publications, et sur le principe de proportionnalité, pour traiter les effets domino pertinents.

15 avril 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide Tuyauterie & Robinetterie

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

3 mars 2025 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Webinaire du 9 janvier 2025 - Périmètre et exigences réglementaires des entrepôts 1510

4 juillet 2022 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Documents DGPR - annexes consolidées (prescriptions consolidées applicables selon la situation administrative de l'installation)

14 octobre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Evolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019

Compléments à apporter au POI (Plan d’Opération Interne) sur le volet « remise en état et nettoyage de l’environnement après un accident majeur »