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Du 6 au 25 octobre 2015, les entreprises de la chimie embarquent leurs innovations à bord du Train du Climat
Les entreprises de la chimie sont à bord du Train du Climat* qui partira de Paris, Gare de Lyon, mardi 6 octobre, avant d’entamer un tour de…
Journée reporting RSE (CSRD, Taxonomie) : les outils pour la mise en œuvre
Cet évènement permettra d’aborder les outils pour la mise en oeuvre du reporting lié à la CSRD et Taxonomie, ainsi que l’amélioration…
Délai de renonciation à la clause de non-concurrence en cas de dispense de préavis
La Cour de cassation, à l’occasion d’un arrêt rendu le 13 mars 2013 (Cass. soc., n° 11-21.150), précise que la renonciation à la clause de non-concurrence, dans le cas d’une dispense de préavis, doit avoir lieu au plus tard à la date du départ effectif du salarié.
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Réunion du Club entrepreneurs le 28 octobre
La prochaine réunion du Club entrepreneurs aura lieu le vendredi 28 octobre 2016.
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Volet pénal de la loi « Climat et Résilience »
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets introduit dans son Titre VII « renforcer la protection judiciaire de l'environnement » certaines nouveautés en matière d’infractions au Code de l’environnement, de sanctions et de procédures pénales.
La circulaire technique T 663 liste les délits et infractions au Code de l’environnement et les sanctions ou peines correspondantes, en y associant des références législatives.
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Prix Franklin-Lavoisier pour la valorisation et la protection du patrimoine scientifique
Le Prix Franklin-Lavoisier est décerné tous les deux ans par la Fondation Internationale de la Maison de la chimie et le Science History…
Nouveau GEREP : partie SEQE
La plateforme GEREP a fait évoluer sa déclaration annuelle d’émissions polluantes et de déchets en 2020 en ce qui concerne la partie…
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