31 décembre 2016 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide de bonnes pratiques pour l’utilisation du logiciel PHAST (DT 102)

Le présent guide DT 102 a pour objet de fixer les bonnes pratiques pour l’utilisation du logiciel PHAST 6.6 de modélisation des effets des phénomènes dangereux identifiés au sein des études de dangers des installations classées.

1 juin 2023 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Nouvelle réglementation SEVESO/ ENTREPÔTS/ LIQUIDES INFLAMMABLES

France Chimie met à disposition de tous les exploitants une « foire aux questions » dans le cadre du programme PLIS (Plan Logistique Industrie Sécurité) soutenu par le ministère de la Transition écologique.

26 juillet 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Notion de « fabrication industrielle » (circulaire du 09/07/2009 du MEEDDM)

La circulaire du 09 juillet 2009 du MEEDDM (Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer) jointe à ce document permet de préciser la notion de fabrication industrielle pour les rubriques ICPE 1110, 1130 et 1171.

18 mars 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Évolutions réglementaires : Fiche 3 Récipients mobiles

Arrêté du 24 septembre 2020 relatif au stockage en récipients mobiles de liquides inflammables, exploités au sein d’une installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation.

30 juin 2016 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide sur les effets Domino (DT 115)

Le guide UIC DT 115 permet de sélectionner les différentes séquences accidentelles possibles afin d’identifier celles qui sont potentiellement les plus probables et/ou les plus graves mais ne présente pas une méthodologie quantitative et exhaustive de l’étude des effets dominos.

La méthodologie retenue dans le guide est basée sur le retour d’expérience, recensé et analysé dans des publications, et sur le principe de proportionnalité, pour traiter les effets domino pertinents.