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Accord du 16/09/2003 relatif à la santé au travail dans les industries chimiques
Accord relatif à la santé au travail dans les industries chimiques, signé par la CFE-CGC, la CMTE-CFTC et la FCE-CFDT. Il s'appuie sur l'analyse a priori des risques pour en tirer les conséquences en matière de prévention, suivi médical.
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Accord complémentaire à l’accord du 20/05/1992 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité dans les industries chimiques
Analyse détaillée de cet accord complémentaire.
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Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail (ANACT)
Le directeur du Département Social, mandaté par le MEDEF, siège au Conseil d’administration de l’ANACT.
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Lien entre l'état de santé du salarié et parcours professionnel
Comme le montre l’étude, les personnes ayant connu une période de chômage de longue durée ont plus fréquemment une santé mauvaise ou moyenne (36%) avec plus souvent un épisode dépressif majeur (11%) et des troubles du sommeil (32%).
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CHSCT : décret du 23/03/1993
Un décret du 23 mars 1993 (J.O. du 25) vient de préciser les modalités d'application des dispositions de la loi du 31 décembre 1991 relative à la prévention des risques professionnels concernant le C.H.S.C.T.
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Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2010
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2010 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel...
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Accord sur la sécurité du 04/07/2002 : ''parlons-en… ''
D’ici le 1er janvier 2003, l’accord sur la sécurité du 4 juillet 2002 doit être mis en application dans nos industries.
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