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Accord sur l’aménagement du temps de travail dans les industries chimiques 11/10/1989 : titre I
ART. 2. - Horaire de travail dans la Profession
Publication des formulaires pour l'importation de mercure et certains mélanges à base de mercure
Son utilisation est de plus en plus restreinte mais des autorisations d'importation sont toujours possibles
Bilan du Plan eau à 6 mois
Le gouvernement a publié un bilan à 6 mois de son Plan d’action pour une gestion résiliente et concertée de l’eau.
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 30 avril au 14 mai 2018
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
Veille réglementaire SSE du 15 au 31 octobre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 15 au 31 octobre 2024.
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Loi du 31/03/2005 portant réforme de l’organisation du temps de travail dans l’entreprise
La loi du 31/03/2005 s’inscrit dans la volonté du législateur de permettre aux entreprises de mieux adapter leur durée du travail aux fluctuations de l’activité et aux salariés qui le souhaitent de pouvoir travailler davantage pour améliorer leurs revenus.
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Frédéric Gauchet élu président de France Chimie
L’Assemblée générale de France Chimie a élu ce jour, à l’unanimité, Frédéric Gauchet président de France Chimie pour un mandat de…
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