Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8268 Résultats
Page
Biens à double usage
Consultation de la Commission européenne sur les ICP + Projet de révision du règlement (CE) n° 428/2009
Deux conséquences de la classification : la nomenclature des installations classées
Intervention de M. PIERRAT (UIC) à la journée d'information "Bien informer les utilisateurs de nos produits : les nouvelles obligations réglementaires relatives à la classification, à l’étiquetage et aux Fiches de Données de Sécurité"
La production d’hydrogène renouvelable subventionnée par l’UE
Sept projets de production d’hydrogène renouvelable ont été sélectionnés à l’issue d’un appel à projets européen.
-
Les aides à l’embauche des jeunes dans le cadre du plan de relance gouvernemental Plan « 1 jeune, 1 solution »
Le Gouvernement a présenté le 23 juillet dernier un plan de relance afin de favoriser l’emploi des jeunes qui intègrent le marché du travail. Cette circulaire présente les différentes aides à l’embauche, mises en place dans le cadre du plan de relance gouvernemental - Plan « 1 jeune, 1 solution » - et précisées par plusieurs décrets parus pendant l’été.
-
-
Autoliquidation de la TVA import
Transfert de compétences de la TVA à l’importation entre les deux administrations
-
Déclaration sociale nominative
Un Arrêté du 30 novembre 2016 fixant les données de la déclaration sociale nominative adressées aux administrations et organismes…
-
Accord / plan d’action en faveur de l’emploi des salariés âgés
Les négociations au niveau de la branche n’ayant pas encore abouti sur la poursuite de l’activité professionnelle des salariés âgés de 50 ans et plus, il nous a semblé nécessaire d’accompagner les entreprises dans la mise en place d’un accord ou d'un plan.
Page