11 juillet 2009 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Retour d'expérience : montage des manomètres

Cette circulaire est destinée à sensibiliser le personnel concerné sur la bonne façon de visser les manomètres et sur les vérifications à effectuer lors de cette opération.

14 mars 2003 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Cahier de sécurité n° 13 : sécurité des installations, méthodologie de l'analyse de risque

Les études visant à prévenir et à réduire les risques doivent être menées systématiquement et de façon progressive. (DT 54)

3 juillet 2019 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

T 637 Questions / réponses mise en oeuvre de l’avis du 9-11-2017 ( Etablissements SEVESO Seuil haut)

La circulaire T637 précise les modalités opérationnelles pour les prélèvements et les mesures dans l’air environnant de substances toxiques / odorantes suite à un événement accidentel

17 juillet 2020 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide pour l'établissement des plans d'inspection : périodicités IP et RP 5 et 10 ans

Application des dispositions de  l'article 13 de l'arrêté du 20 novembre 2017.

Révision 3 du DT 32.

25 janvier 2023 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire technique sur la mise en œuvre des prescriptions relatives aux installations enregistrées sous les rubriques liquides inflammables 4331 ou 4734

France Chimie met à disposition de ses adhérents une synthèse des exigences de l’arrêté du 1er juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de l‘une au moins des rubriques 4331 ou 4734 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.

Pour aller plus loin sur la nouvelle réglementation des liquides inflammables :

https://www.francechimie.fr/nouvelle-reglementation-sevesoentrepotsliquides-inflammables

24 avril 2023 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire T 671 - Evolutions réglementaires Liquides inflammables

Cette circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux installations en régime ICPE de déclaration pour les liquides inflammables (rubriques nos 1436, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748, ou pour le pétrole brut sous l'une ou plusieurs des rubriques nos 4510 ou 4511)