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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2020
La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 24 septembre 2019
Accord-cadre sur les 35 heures dans la chimie
L’UIC a déposé auprès du Ministère de l’Emploi et de la Solidarité une demande d’extension, qui permettra de disposer d’un cadre pour la mise en œuvre de la loi sur les 35 heures.
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Contrôle fiscal : mise en œuvre de traitements informatiques
Renforcement de la procédure concernant les modalités de mise en œuvre des traitements informatiques.
Mélange incompatible entre deux acides
Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels) met en ligne un nouveau film pédagogique pointant les enjeux du maintien et…
Oxydes mixtes des éléments lithium (Li), nickel (Ni), manganèse (Mn) et cobalt (Co)
Classement tarifaire et impacts sur le Plan Batteries
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SPG janvier 2014 : produits chimiques et pays bénéficiaires
La circulaire D 697 du 10 janvier 2014 analyse le règlement SPG 2014/2023 en précisant les pays concernés et ses conséquences sur les importations de produits chimiques notamment.
Elle met à jour les circulaires précédentes (D 688 du 12 novembre 2012 et D 694 du 22 novembre 2013)
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TRANSAID - Communication auprès des directions de sites
Lors de la dernière réunion de la Commission Technique, ont été présentées les difficultés rencontrées par les adhérents devant les…
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