15 avril 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

DT 15 - Rév. 1 - Document Technique pour la conception, l'achat et la construction d'équipements et de tuyauteries en stratifié verre résine (SVR) et matière thermoplastique renforcée (MTP+SVR)

Guide de bonnes pratiques relatif à la conception, l’étude mécanique, la fabrication, le contrôle et l’inspection des récipients, appareils et tuyauteries en Stratifié Verre Résine (SVR), dans le but d’améliorer la sécurité d’emploi de ces Equipements (anciennement Cahier de sécurité n°7)

DT 15 - Révision 1 avec erratum décembre 2014

17 mars 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Détail des exigences techniques pour les réservoirs fixes aériens

15 octobre 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

15 avril 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide Réservoirs de stockage : Partie A - Cylindriques verticaux

Réservoirs cylindriques verticaux à fonds plats destinés au stockage de produits liquides à une température de service supérieure ou égale à la température ambiante.

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

27 octobre 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Sûreté des établissements SEVESO : instruction gouvernementale du 30 Juillet 2015

Cette circulaire a pour objet de présenter un résumé du contenu de l’instruction du 30  juillet 2015 et de proposer un questionnaire dans le cadre de l’auto-évaluation sûreté.

6 janvier 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Évolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019 : fiche 0

La circulaire technique T650 présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO, aux entrepôts (régime autorisation, enregistrement et déclaration) et aux stockages de liquides inflammables en réservoirs aériens et en récipients mobiles.

21 décembre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire T655 révisée -Evolutions réglementaires Récipients mobiles

La présente circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires associés à la création d’un arrêté spécifique relatif au stockage de liquides inflammables en récipients mobiles.

Les évolutions ont pour objet de prendre en compte les premiers éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat vis-à-vis de l’incendie de grande ampleur survenu sur deux zones d’entreposage de matières inflammables et combustibles le 26 septembre 2019 à Rouen.

13 février 2020 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

DT 40 Rev. 8 - Formation à la sécurité des personnels des entreprises extérieures

France Chimie met à jour son guide pratique de sécurité, pour le recours à des entreprises extérieures, qui indique les mesures qu'il est souhaitable d'adopter pour améliorer la sécurité de ce personnel et des installations.