3 septembre 2024 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

T 681 FAQ sur la mise en œuvre de l'arrêté du 4 octobre 2010 modifié

La présente circulaire technique propose une Foire Aux Questions sur la mise en œuvre de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié qui vise les installations classées soumises à Autorisation.

La FAQ a été établie conjointement avec le BRIEC (Bureau des Risques des Industries de l’Energie et la Chimie) au sein de la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques), sur la base d’un webinaire organisé par France Chimie le 14 mai 2024.

Cette FAQ complète celle déjà établie par la DGPR et en lien avec France Chimie sur le sujet en janvier 2024.

10 juillet 2019 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

DT 121 - Vademecum 2019

Résumé de la réglementation française des équipements sous pression

15 octobre 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Méthodologie générale : mise en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié

Le guide de méthodologie générale est chargé:

-d'expliciter le périmètre de l'arrêté;

-de donner une méthode de sélection des équipements concernés;

-dedonner des règles de détermination du mouvement sismique;

-d'aider à définir les exigences de comportement;-de guider l'utilisateur dans l'étude de démonstration de tenue aux sollicitations sismiques.

15 novembre 2012 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Retour d'expérience : foudroiement d’un bac

Un bac à toit fixe, sans écran flottant interne, de 2000 m³ d’eaux de procédé chargées en hydrocarbures, a été frappé par la foudre, provoquant une explosion à l’intérieur de celui-ci le toit s’est déchiré selon la soudure frangible et le bac a pris feu. Le feu a été éteint très rapidement par les moyens du site. Les seules conséquences ont été, outre les dégâts matériels sur le bac, un impact médiatique au niveau régional et national. L’accident n’a causé aucun blessé et aucun impact environnemental.

14 juin 2013 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide pour l'établissement des plans d'inspection : périodicités IP et RP 5 et 10 ans

Ce guide est la révision 2 du DT 32, guide pour l'établissement des plans d'inspection, publié pour la première fois en 1995 et révisé en 2005.

24 novembre 2016 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réglementation des liquides inflammables

La présente circulaire a pour objet de résumer le contenu de l’arrêté du 03-10-2010 modifié visant les stockages de liquides inflammables soumis à autorisation sous la rubrique des installations classées 1432.