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6 septembre 2023 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 1er juillet au 15 août 2023

A noter plus particulièrement cette quinzaine : modifications du volet Eau de l’arrêté du 2.2.98.

5 juin 2023 Actualité Sécurité et sûreté des sites industriels

Webinaire DGPR sur l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié visant les risques accidentels

La Direction générale de la prévention des risques (DGPR) organise un webinaire le mardi 27 juin sur la déclinaison de l’arrêté du 4…

14 octobre 2020 Document Protection de l'environnement, Déchets et Économie Circulaire

Fiche DGPR relative au statut de sous-produit

Ce document a pour objet de présenter la position de l’administration concernant la notion de sous-produit introduite par la Directive Cadre Déchets de 2008.

Les détails apportés à l’interprétation des différentes conditions qui permettent de considérer un résidu non comme un déchet mais comme un sous-produit sont très satisfaisantes, cette note apporte donc une explication de texte précieuse, si l’on veut réellement développer l’utilisation de la notion de sous-produit et ainsi développer l’économie circulaire.

17 mai 2019 Actualité Classement - Origine - Valeur

Procédure antidumping

Avis d’expiration – Acide citrique

14 décembre 2011 Document Transport et logistique

Livre Blanc

À la suite de la publication, en mars 2011, du Livre blanc de la CE pour une nouvelle stratégie européenne , le CEFIC a transmis sa position à la Commission et au Parlement européen.