17 mars 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Mise en sécurité d’une installation sur sollicitation sismique

Mise en application de la section II[Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

14 octobre 2011 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide d’inspection et de maintenance des réservoirs aériens cylindriques verticaux (DT 94)

Le DT 94 a pour but d'aider à l'établissement des plans d’inspection et à l’élaboration des recommandations relatives à l'inspection et à la maintenance des réservoirs aériens cylindriques verticaux afin de permettre une surveillance adaptée.

11 février 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Fiche périmètre application de l'arrêté ministériel du 11 avril 2017 - Entrepôts de matières combustibles

La présente fiche a pour objectif d’expliciter et d’illustrer les modalités d’application de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), modifiée par le décret n°2020-1169 du 24 septembre 2020, pour déterminer le classement des installations au titre de sa rubrique 1510.

15 octobre 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

27 octobre 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Sûreté des établissements SEVESO : instruction gouvernementale du 30 Juillet 2015

Cette circulaire a pour objet de présenter un résumé du contenu de l’instruction du 30  juillet 2015 et de proposer un questionnaire dans le cadre de l’auto-évaluation sûreté.

6 janvier 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Évolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019 : fiche 0

La circulaire technique T650 présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO, aux entrepôts (régime autorisation, enregistrement et déclaration) et aux stockages de liquides inflammables en réservoirs aériens et en récipients mobiles.

21 décembre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

T654 révisée - Evolutions réglementaires entrepôts

Version révisée décembre 2021.

La présente circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux entrepôts. Les évolutions ont pour objet de prendre en compte les premiers éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat vis-à-vis de l’incendie de grande ampleur survenu sur deux zones d’entreposage de matières inflammables et combustibles le 26 septembre 2019 à Rouen.