14 octobre 2006 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réunion UIC / Ministère de l'emploi et de la solidarité du 05/10/2001 : explosion de Toulouse

Le 5 octobre dernier, l'UIC, l'UFIP (Pétrole) et les fédérations Chimie des 5 organisations syndicales ont participé à une réunion organisée par Mme Elisabeth GUIGOU, Ministre de l'Emploi et de la Solidarité.

5 novembre 2006 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Etudes de dangers : établissements soumis à la directive ''Seveso II'', arrêté du 10/05/2000

Circulaires du MATE datées des 24/09/2001 et 09/10/2001. Elles rappellent essentiellement que les établissements « Seveso II » redevables d’études de dangers au 03/02/2001, devront remettre ces études au plus tard le 31/12/2001.

15 avril 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réservoirs de stockage atmosphérique : Partie C – Cylindriques horizontaux

Réservoirs cylindriques horizontauxsur berceaux destinés au stockagede produits liquides à une températurede service supérieure ou égale à la température ambiante.

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

6 février 2008 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Etablissements dits ''Seveso'' : arrêté du 10/05/2000 sur le recensement annuel des substances dangereuses

La note ci-jointe du Ministre de l’écologie et du développement durable donne le détail des modifications apportées. La plus appréciable est celle qui ne permet plus à l’inspection des installations classées de modifier une fiche établie préalablement par un exploitant.

12 octobre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Les fondamentaux pour une conduite des opérations en sécurité

Les recommandations de l'European Process Safecy Centre (EPSC).

13 juillet 2023 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Base de données : nomenclature douanière et facteurs d’émissions

6 janvier 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO : fiche 1

La circulaire technique T651 présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO : décret 2020-1168 du 24 septembre et arrêté du 24 septembre modifiant l’arrêté du 26 mai 2014.