14 septembre 2010 Document Transport et logistique

Etats généraux du transport routier de marchandises

Dominique Bussereau a réuni le 8/07/2010 les participants aux Etats généraux du TRM afin de dresser un bilan d’étape des travaux ouverts en janvier 2010.

25 avril 2023 Document Chiffres clés et conjoncture

BULLETIN ECONOMIQUE - 4E TRIMESTRE 2022 - GRAPHIQUES

11 avril 2022 Document

Nouvelles sociales janvier- mars 2022

Au sommaire ce mois-ci :

Actualités de la branche : accords de branche, guides et outils pratiques

Evolution de la réglementation en droit social : loi Santé au travail, égalité professionnelle, bulletin de paie, bulletin officiel de la sécurité sociale (BOSS), mesures pour lutter contre la Covid-19, DOETH, solde de la CUFPA

Jurisprudence marquante au niveau national : temps de travail, rupture du contrat, retraite supplémentaire, entretien professionnel et abondement

Jurisprudence marquante au niveau européen : temps de travail

23 avril 2024 Document Énergie, Transition énergétique

Opération collective - pacte industrie

Afin de favoriser la transition énergétique des entreprises de la Chimie, France Chimie proposera, d’ici le 31  mai 2024, une opération collective s’appuyant sur les accompagnements et les formations du programme PACTE Industrie de l’ADEME/ATEE. Cette circulaire présente les dispositifs accessibles au travers de cette opération collective et la manière dont ils s’inscrivent dans la démarche globale de décarbonation d’une entreprise.

14 octobre 2006 Document

Les sommes versées par l'employeur doivent-elles être prises en compte pour le calcul des budgets de fonctionnement et des œuvres sociales du CE ?

Les sommes versées par l'employeur n'ont pas le caractère de salaire, lorsqu'elles n'excèdent pas 65% deT1 et de 50% de T2.

14 avril 2011 Document Politique douanière

Règle de l'origine : révision des règles Zone EUROMED

L’Union européenne a constitué un groupe de travail dont le but est de réviser les règles de liste d’origine dans la zone EUROMED.