14 septembre 2008 Document Protection des travailleurs

Réunion paritaire plénière UIC du 03/09/2003 sur la santé au travail

Les organisations syndicales ont, de façon générale, reconnu que le texte proposé répondait positivement à plusieurs de leurs demandes. Elles ont demandé certaines améliorations.

16 mars 2016 Document Protection des travailleurs

Fiches de synthèse sur les risques chimiques : exposition au risque chimique et faute inexcusable

14 mai 2007 Document Protection des travailleurs

Réunion paritaire plénière UIC du 16/05/2002 sur l'amélioration des conditions de travail, d'hygiène et de sécurité : avenant à l'accord du 20/05/1992

4 grands chapitres : entreprises extérieures, évaluation a priori des risques et plan de prévention, élargissement des prérogatives des institutions représentatives du personnel, formation à la sécurité.

16 octobre 2016 Document Protection des travailleurs

Prévention des risques en station de traitement biologique des eaux usées dans les établissements relevant du CTN E

Les partenaires sociaux, siégeant à la Cnamts au sein du CTN E, ont élaboré et adopté le 28 avril 2011 une recommandation R 455 pour proposer des mesures de prévention et de protection à mettre en œuvre pour éviter les risques.

14 mars 2011 Document Protection des travailleurs

Grippe aviaire : fiche 3, les mesures de protection du personnel dans une zone à risque

Ce document, qui s'adresse aux chefs d'entreprise, a pour vocation de rappeler les précautions nécessaires pour éviter toute contamination humaine par le virus de la grippe aviaire H5N1 sévissant actuellement en Asie...

15 mars 2015 Document Protection des travailleurs

Travaux neufs, travaux d'entretien et de maintenance dans les établissemnts relevant du CTNE

Ce texte qui été préparé par une commission désignée par le CTN E, remplace l’ancienne recommandation R 165 ayant même objet qui était devenue obsolète.

4 avril 2000 Document Protection des travailleurs

Application de l'article R 231-54-5 du code du travail : notice d'information des salariés sur le prévention du risque chimique

Le décret du 3/12/992 relatif à la prévention du risque chimique a institué l'article R231-54-5 du code du travail rendant obligatoire pour l'employeur l'élaboration d'une notice d’information sur les risques et les moyens mis en œuvre pour les éviter.

17 avril 2018 Document Protection des travailleurs

Ordonnance du 22 septembre 2017 relative à la prévention et à la prise en compte des effets de l’exposition à certains facteurs de risques professionnels et compte professionnel de prévention et ses textes d’application

La présente circulaire UIC constitue une mise à jour de la circulaire ST11 du 20 octobre 2017 consacrée à l’ordonnance n° 2017-1389 du 22 septembre 2009, qu’elle remplace afin de tenir compte de la publication de ses décrets et arrêtés d’application.

27 novembre 2006 Document Protection des travailleurs

Perception des questions de santé à l'extérieur de la profession

Intervention du Dr. B. PECKELS (Revue Experts – Revue du Technicien des Conflits).

24 avril 1999 Document Protection des travailleurs

Maladies professionnelles

L’article 7 de la loi du 27 janvier 1993 a institué un système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles (Voir T 272 du 7 décembre 1993).