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Veille réglementaire SSE du 15 au 31 octobre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 15 au 31 octobre 2024.
La Lettre technique Enjeux et perspectives - novembre 2024
Découvrez les principaux enjeux pour l'année à venir dans la Lettre Technique Enjeux et perspectives du mois de novembre 2024
La Lettre technique n° 336 - octobre 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Stratégie nationale bas-carbone et Programmation pluriannuelle de l’énergie
Le Gouvernement a lancé une consultation sur les troisièmes Stratégie nationale bas-carbone (SNBC-3) et Programmation pluriannuelle de…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 octobre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 octobre 2024.
Projet de loi de finances (PLF) pour 2025
Le projet de loi de finances (PLF) pour 2025 a été publié par le Gouvernement. Les principales dispositions à retenir sont :
Frappée par une crise inédite, la Chimie tire la sonnette d’alarme
Au niveau européen comme en France, la Chimie traverse une crise inédite. Des emplois ont déjà été détruits et, sans action résolue des…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 septembre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 septembre 2024.
Surveillance et déclaration des émissions
La Commission européenne a modifié le règlement portant sur la surveillance et déclaration des émissions de gaz à effet de serre, qui…
La Lettre technique n° 335 - septembre 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 septembre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 septembre 2024.
Référentiel ACT pour l’évaluation de la décarbonation dans la Chimie
L’initiative ACT a établi une méthodologie ACT Chemicals pour aider les entreprises de la Chimie à structurer, évaluer et certifier leur…
Veille réglementaire SSE du 1er juillet au 31 août 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er juillet au 31 août 2024.
La Lettre technique n° 334 - juillet/août 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
ESPR : publication du règlement Ecoconception pour des produits durables
Le règlement sur l'écoconception pour des produits durables (ESPR) a été publié le 28 juin. Le CGDD organise un webinar d’information le…
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