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Lettre du Département Technique n° 314 - septembre 2022
Le mois de septembre est un point d’étape clé pour l’équipe du Département Technique de France Chimie, consistant en la réalisation…
Interventions d'urgence sur les marchés de l'énergie
Les Etats membres adoptent de nouvelles mesures pour tenter d’atténuer la hausse des prix de l’électricité
Matières premières critiques
Consultation de la Commission européenne Propositions franco-allemandes
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Rapport de la Commission européenne sur exportations 2020
L’ÉCHO DE L’ÉCO N° 14 - OCTOBRE 2022
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Veille réglementaire SSE du 16 juillet au 15 septembre 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 juillet au 15 septembre 2022.
Conflit en Ukraine
Le 8 ème paquet de sanctions européennes devrait être validé en fin de semaine La résolution russe sur le transport routier publiée
Fiscalité des produits énergétiques
Droits et taxes applicables au 1 er octobre 2022 Nouvelle circulaire douanière
Flash social : Signature d’un accord sur les salaires minima dans la branche Chimie
Accord du 21 septembre 2022 sur les salaires minima dans la branche chimie
Responsible Care® : l’autodiagnostic RSE est à réaliser avant le 30/11
Votre entreprise a signé la charte Responsible Care®, et vous pouvez utiliser le logo Responsible Care® dans vos supports de communication.…
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