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Activité dégradée pour la chimie en France sur la première partie de l’année 2023
A fin juillet 2023, l’activité de la chimie en France demeure dégradée
Veille réglementaire SSE du 16 août au 15 septembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 août au 15 septembre 2023.
Mesures antidumping
Abrogation de droits antidumping - Biodiesel originaire d’Argentine et d’Indonésie
Quelle planification écologique pour l’industrie ?
Le président de la République présente les contours de la stratégie française en matière de décarbonation.
Un nouveau rapport évalue les coûts du parc nucléaire français
La Commission de régulation de l’énergie a remis au Gouvernement un rapport d’évaluation du coût du parc nucléaire français.
Précurseurs chimiques de drogues
La mission ministérielle sur les substances GBL et BDO a rendu son rapport
Guide de bonnes pratiques pour les achats de gaz et d’électricité
La Commission de régulation de l’énergie publie un guide de bonnes pratiques à destination des entreprises concernant leurs achats de gaz…
Nouveautés sur les informations sensibles liées aux installations classées
L’instruction du Gouvernement du 6 novembre 2017 relative aux informations sensibles pouvant faciliter la commission d’actes de malveillance…
Précurseurs chimiques de drogues
Liste de surveillance volontaire de l’UE – Evénement à Bercy le 10 novembre
Deux nouveaux arrêtés relatifs aux substances dangereuses dans les produits générateurs de déchets
Un arrêté établit une première liste de substances dont le niveau de préoccupation est comparable à celui des substances extrêmement…
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