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France Chimie déploie son Programme d’accompagnement Eau
France Chimie poursuit son accompagnement des entreprises dans leurs démarches de sobriété hydrique avec une nouvelle version de son Guide de…
PFAS : publication du 2ème plan d’actions du gouvernement
Le plan interministériel sur les PFAS fixe 26 actions à déployer sur les prochaines années.
France Chimie noue un partenariat avec Je-décarbone pour accompagner les entreprises de la Chimie
Conçu par le CSF des Nouveaux Systèmes Energétiques et financé par l’ADEME, Je-decarbone aide les industriels qui souhaitent diminuer leur…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mars 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mars 2024.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mars 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mars 2024.
Les PFAS : questions-réponses
Que sont les PFAS ? Pourquoi posent-ils problème ? Quelle est la réglementation aujourd'hui ? France Chimie fait le point pour répondre aux…
Mise en place des obligations débroussaillement (OLD) pour les établissements SEVESO
Les zones à risques d’incendie sur lesquelles les OLD s’appliquent sont dorénavant précisées par un arrêté ministériel.
Veille réglementaire SSE du 16 au 29 février 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 29 février 2024 .
Publication de l’arrêté SSD « huile de pyrolyse »
Le premier arrêté ministériel fixant les critères de sortie du statut de déchet pour une opération de recyclage chimique encadre la…
IED révisée : publication imminente
La version révisée « 2.0 » de la directive relative aux émissions industrielles devrait être publiée fin mars. Elle constituera à…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 février 2024 .
Avez-vous bien actualisé vos garanties financières SEVESO (Evènements accidentels) ?
Les exploitants des établissements SEVESO doivent mettre à jour leurs garanties financières (évènements accidentels) dans les meilleurs dé…
Programme Eau : la réponse de France Chimie
La réponse de France Chimie pour accompagner tous ses adhérents sur le programme Eau.
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 janvier 2024.
Installations classées (ICPE) – Restez à jour pour votre garantie financière
Les installations ICPE sont soumises à l’obligation de constituer une garantie financière pour exercer leur activité.
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