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Accord sur les salaires minima du 18 décembre 2013 dans les Industries chimiques pour 2014
La négociation annuelle obligatoire dans les Industries Chimiques a abouti, le 18 décembre 2013, à la signature avec la CFE CGC et la CFDT…
Chemical World Tour 3 : Deux binômes vainqueurs de l’aventure !
Cette troisième saison dédiée aux innovations de la chimie contenues dans les tablettes et smartphones s’est achevée le 13 décembre,…
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Publication de l'instruction sur le contrôle des comptabilités informatisées et sur la remise du FEC
L'administration publie son instruction relative aux nouvelles modalités des vérifications des comptabilités informatisées et à la remise…
Accords et avenants signés dans les Industries Chimiques : Activité partielle, FPSPP et PEI PERCOI
Signature des accords suivants : Accord du 3 décembre 2013 relatif à l’indemnisation des salariés placés en activité partielle Accord du…
Journée d’échanges sur le site Solvay de Tavaux le 21 novembre
Le 21 novembre dernier était organisée, sur le site Solvay de Tavaux dans le Jura, une journée d’échanges dédiée à TRANSAID. Étaient…
Réunion paritaire sur les salaires minima dans les Industries Chimiques pour l’année 2014
Les partenaires sociaux des Industries Chimiques se sont réunis le 11 décembre 2013 dans le cadre de la seconde réunion de négociation…
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Déclaration CICE 2014 concernant les rémunérations éligibles 2013
L'imprimé CICE est disponible sur le site impots.gouv.fr
Participez aux 30èmes Olympiades Nationales de la Chimie !
Les Olympiades de la Chimie comprennent deux concours : l’un scientifique à destination des Terminales S et STL, l’autre, pour les…
Colloque « Chimie et Expertise : sécurité des biens et des personnes »
La Fondation internationale de la Maison de la Chimie, en collaboration avec la Fédération Française pour les sciences de la Chimie, organise…
Couverture « frais de santé » - Réunion paritaire du 5 décembre 2013
La réunion paritaire du 5 décembre 2013 a été consacrée à la poursuite des négociations sur la mise en place d’une couverture « frais…
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Suppression de la procédure de remboursement de TVA des exportateurs
La procédure spéciale de remboursement de TVA aux exportateurs prévue à l'article 242-0 F de l'annexe II au CGI est supprimée à compter du…
Gaz : l’UIC lance une étude d’impact pour l’industrie chimique en France
Au-delà de l’interdiction d’exploration du sol en ressources non conventionnelles, aucune vision alternative à plus ou moins long terme…
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Biodiesel d’Argentine et d’Indonésie : mesures antidumping et antisubventions
Institution d'un droit antidumping définitif et clôture de la procédure antisubventions sur les importations de biodiesel originaire…
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Transit international Routier en Russie : report de suppression de l’application
Contrairement à ses informations précédentes, le service des douanes fédérales russes (FCS) a annoncé le 2 décembre 2013 que la…
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