Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
4562 Résultats
Page
Publication du DT 119 - Intégrer un système de management de l'énergie ISO 50 001 dans un système de management de l'environnement ISO 14 001
L’UIC publie un guide pour se familiariser avec la norme ISO 50 001 et les gains qu’elle permet de réaliser par une gestion efficace de…
BREXIT - BUSINESSEUROPE a élaboré une étude de cas
L’UIC souhaite une participation active des industriels du secteur pour une bonne prise en compte de ses particularités
-
TICPE - Fixation de taux moyens pondérés de remboursement pour le second semestre 2017
Ces taux concernent le remboursement de la TICPE sur le gazole en faveur de certaines personnes soumises au droit commercial au titre de leur…
Les acteurs de l’innovation de la chimie s’unissent pour promouvoir le dynamisme des industries de la chimie et renforcer la compétitivité des entreprises françaises
Les représentants de l’Union des Industries Chimiques, des pôles de compétitivité Axelera, Elastopôle, IAR, Matikem, Plastipolis,…
-
Investissements directs étrangers en Europe - Proposition de règlement de la Commission européenne
Le 14 septembre 2017, la Commission européenne a publié une proposition de règlement et une communication sur le filtrage des investissements…
-
TGAP stockage ou traitement thermique de déchets non dangereux
Publics concernés : les exploitants d'installations soumises à autorisation, en application du titre Ier du livre V du code de…
-
Conseil de coopération du golfe - Mesures de sauvegarde sur des additifs
Le CEFIC souhaite connaître l’impact sur les exportateurs européens des mesures de sauvegarde instaurées par les pays membres du CCG.
-
UE/Inde - Négociations commeriales - 14ème sommet le 6 octobre 2017 + biens à double usage.
Le dialogue entre européens et indiens en faveur d’un accord de libre-échange repart sur une base plus positive. Mais le chemin semble…
-
Accord en trilogue sur la nouvelle méthodologie de calcul des droits antidumping - Complément d’information
La Commission européenne a publié le texte consolidé faisant à l'accord en trilogue (Commission, Conseil, Parlement européen) à propos de…
-
TVA transfrontalière: Proposition Commission européenne
La Commission a proposé ce mercredi 04/10/17 d’étendre aux transactions transfrontalières les règles fiscales selon lesquelles le…
-
Les évaluateurs au centre du dispositif de validation des compétences
Les industries chimiques disposent d’un réseau d’évaluateurs CQP qui jouent un rôle fondamental pour garantir la qualité des certificats…
-
La contribution de 3 % de l’article 235 ter ZCA du CGI suite et fin
Le Conseil constitutionnel a jugé inconstitutionnelle la contribution additionnelle à l'impôt sur les sociétés au titre des montants distri…
-
Dématérialisation des demandes d’autorisations douanières
Déploiement par la Commission du système européen relatif à la délivrance des autorisations douanières tel que prévu dans le Code des…
-
Nouvelle structure de la Douane dédiée aux grandes entreprises
Après le lancement, en mai 2016, de la structure centrale appelée Service Grands Comptes (SGC) chargée du conseil, de l'accompagnement et de…
-
Lancement du fonds ISIA pour moderniser l’outil industriel des PME-ETI
Lancé le 02 octobre, le fonds ISIA est doté de 150 millions €, pour des tickets de 5 à 15 millions€. Il vise à financer la modernisation…
Page