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Précurseurs chimiques de drogues
Lancement d’un nouveau service pour déposer vos autorisations d’exportation
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Négociations UE-Australie et UE-Nouvelle-Zélande, les ministres du Commerce de l’UE entrent en scène…
La question du sucre australien est sur la table
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Procédure antidumping chinoise
Elle vise les importations de caoutchouc synthétique originaires des Etats-Unis, de l’Union européenne et de Singapour
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Guerre commerciale Chine/Etats-Unis
L'Union européenne exemptée de droits de douane supplémentaires au moins jusqu’au 1er juin 2018
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Barrières non tarifaires: Etat d'avancement des problématiques d'accès aux marchés
Récapitulatif de l’état d’avancement des diverses problématiques d’accès au marché rencontrées par les industriels de la chimie,…
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2018
La nouvelle circulaire douanière apporte des modifications et des ajouts concernant l'application de la taxe intérieure de consommation sur…
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Origine préférentielle : modification acte d'exécution du CDU
La Commission européenne publie au JOUE un règlement d’exécution relatif aux règles de procédure facilitant la détermination dans…
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Report déconnexion des flux COD entre Delta G et TRIGO
La Douane publie une note informant les opérateurs d’un nouveau report de la déconnexion des flux "COD" (Crédit Opérations Diverses) entre…
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Directive européenne sur la taxation des produits énergétiques et de l'électricité
Modifications de certaines nomenclatures douanières et de la téléprocédure EMCS/GAMMA
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Guerre commerciale Chine/Etats-Unis - l'UE saisit l'OMC
L'Union européenne prépare l'après 1er mai...
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Le transport fluvial de produits chimiques sur le bassin Saône-Rhône-Méditerranée à l’étude
Lancement de l’étude relative au développement du transport fluvial de produits chimiques sur le bassin Saône-Rhône-Méditerranée
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Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon
Nouveau règlement communautaire sur le contrôle effectué par les Douanes
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Procédure antidumping pays tiers
Ouverture d’une enquête indienne sur les importations de résines époxydes origine UE
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Preuve de l'origine dans les accords commerciaux
Le Président du Comité Douane et échanges internationaux de l’UIC a élaboré une analyse point par point du volet relatif à la…
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