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Santé, sécurité, environnement
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018
La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 15 septembre 2018
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Déconnexion des flux du Crédit Opérations Diverses entre TRIGO et DELTA
Une note aux opérateurs a été publiée par la Direction Générale des Douanes (DGDDI)
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Exonération des droits d'accise sur les arômes
Parution de la circulaire relative à l’exonération des droits d'accise sur les arômes
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L'UIC devient France Chimie
Ce changement de nom concrétise la nouvelle posture de la fédération qui souhaite s’adresser à un public plus large.
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Contrôle des transports terrestres - Circulaire T 625
Les exploitants doivent être prêts à accueillir un contrôle de transport et à répondre à toutes les demandes des contrôleurs.
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Indonésie
Menace d’une augmentation des droits de douane sur des produits industriels + offres tarifaires dans le cadre des négociations UE / Indonési…
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Guerre commerciale Etats-Unis/Chine
Nouvelle escalade entre les deux pays avec risque d’effets collatéraux sur les européens
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Projet de loi de finances 2019
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 17 au 21 septembre 2018
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
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Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité et taxe intérieure de consommation du gaz naturel
Le décret modificatif sur les taux réduits et les exemptions enfin publié au Journal officiel
Portes ouvertes de la chimie
Plus de 230 entreprises de la Chimie organisent des événements du 6 au 14 octobre partout en France. Venez à leur rencontre !
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Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Nouveautés concernant les produits pétroliers et dérivés
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