Nos actualités
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Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2019
La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 26 août 2019
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Deux nouvelles mentions obligatoires sur les factures
Deux nouvelles mentions obligatoires devront figurer sur les factures émises à compter du 1er octobre 2019
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Exportation de matériels de guerre et assimilés
Suspension de dérogations à l’obligation d’autorisation préalable
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 02 août au 20 septembre 2019
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
LES TROPHEES "RESPONSIBLE CARE®" NOUVELLE AQUITAINE
Les Trophées Responsible Care® récompensent une démarche ou une action remarquable et innovante en matière de Santé, Sécurité,…
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REACH et le risque de rupture d’approvisionnement
Mise à jour page ECHA et liste des substances enregistrées
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APE UE/Côte d'Ivoire
Définition de la notion de «produits originaires» et les méthodes de coopération administrative
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BREXIT - REACH, exportation produits chimiques, passage en douane
Règlementation REACH, exportation de produits chimiques depuis le Royaume-Uni et expérimentation à Calais
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