Nos actualités

23 décembre 2020 Actualité Développement à l'international

UNION EUROPEENNE

Présidence portugaise à compter du 1 er janvier 2021

23 décembre 2020 Actualité Sécurité économique et extraterritorialité

SOUVERAINETE ET SECURITE ECONOMIQUES

Etude sur la vulnérabilité des approvisionnements

23 décembre 2020 Actualité Développement à l'international, TPE - PME - ETI

PLAN DE RELANCE

Guide des mesures destinées aux PME-TPE Volet export

23 décembre 2020 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Substances appauvrissant la couche d'ozone

Limites quantitatives et quotas alloués à l’import et à l’export aux entreprises pour 2021

22 décembre 2020 Actualité Sécurité économique et extraterritorialité

CONTRÔLE DES INVESTISSEMENTS ETRANGERS

Les mesures françaises reconduites en 2021

22 décembre 2020 Actualité Brexit

RELATIONS FUTURES UE/Royaume-Uni

Les dernières informations et publications

22 décembre 2020 Actualité Défense commerciale

Droit antidumping définitif

Nitrate d’ammonium originaire de Russie

21 décembre 2020 Actualité Droits et taxes

AUTOLIQUIDATION DE LA TVA A L’IMPORTATION

Enjeux du transfert de la Douane vers la DGFiP Questionnaire

21 décembre 2020 Actualité Classement - Origine - Valeur

Nomenclature Combinée 2021

21 décembre 2020 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

PRECURSEURS CHIMIQUES D'EXPLOSIFS : INTERDICTION DE CERTAINS PRODUITS

Le Premier Ministre a rendu sa décision

21 décembre 2020 Actualité Chiffres clés et conjoncture, Fiscalité, Transport et logistique, TPE - PME - ETI, Commerce International et Douane, Économie & compétitivité, Recherche et innovation

L'ECHO DE L'ECO n° 7 - JANVIER 2021

Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !

21 décembre 2020 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange

RELATIONS AVEC LA CHINE

L’accord sur la protection des investissements dans la dernière ligne droite

17 décembre 2020 Actualité Produits chimiques

Brexit : comment accéder au marché britannique après le 1er janvier 2021 ?

Webinaire « produits » le 12 janvier 2021 avec l’intervention des experts réglementaires de l’ambassade du Royaume-Uni.

17 décembre 2020 Actualité Développement à l'international

PLAN DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES EXPORTATRICES

Prolongation et renforcement des mesures en 2021

16 décembre 2020 Actualité Convention collective & accords de branche, Salaires & avantages sociaux

Réunion paritaire du 16 décembre 2020

La réunion paritaire du 16 décembre 2020 avait pour ordre du jour la seconde séance de négociation annuelle obligatoire (NAO) et le…