Conférences en ligne France Chimie / Atout REACH 2017-2018

Afin de vous accompagner dans la réussite de cette troisième phase d’enregistrement Reach, France Chimie en partenariat avec Atout REACH, propose une école virtuelle sur l’enregistrement Reach.

A partir du 31 mai 2018, il ne sera plus possible de fabriquer ou d’importer à plus d’une tonne par an une substance chimique qui n’a pas été enregistrée selon le règlement Reach.

La troisième phase d’enregistrement de Reach concerne les substances fabriquées ou importées en Europe entre 1 et 100 T/an.

Conférences en ligne réalisées :

France Chimie, ATOUT REACH et le cabinet ADAMAS se sont associés pour vous proposer une web-conférence gratuite !

13 avril 2018 : Enregistrement REACH, derniers conseils pour 2018 et partage des coûts

Rappel sur la soumission conjointe et focus sur le partage des données et des coûts (Jérémy DELVIGNE, consultant ATOUT REACH )
REACH : litiges, recours juridique et solutions alternatives (Jean-Marie TOCCHIO avocat associé, cabinet ADAMAS)
REACH 2018 : Derniers conseils pour réussir l’échéance du 31 mai (Marie ZIMMER de France Chimie

Un programme de formation composé d’une dizaine de conférences en ligne a été diffusé entre le 2 juin et le 4 juillet 2017.

Ces conférences ont porté sur différents volets du règlement.

5 juillet 2017 : L’enregistrement immédiat ou Inquiry

Pourquoi parler d’enregistrement immédiat ?
Le système de demande préalable ou Inquiry, articles 12 et 26 de REACH
La plateforme pour les co-déclarants mise en place par l’ECHA

4 juillet 2017 : Les étapes de la soumission conjointe

L’accès à la soumission conjointe
Les étapes à mener sous REACH-IT

28 juin 2017 : Déclarants membres : préparez votre dossier d’enregistrement !

Processus global
Soumission conjointe
Substance data set et IUCLID 6

23 juin 2017 : Enregistrement REACH et PME

La création d’un compte REACH-IT ou IUCLID Cloud
Réglementation
Le dossier de déclarant membre
Le partage des coûts

21 juin 2017 : L’évaluation de la sécurité chimique et le rapport sur la sécurité chimique

Principe de l’évaluation de la sécurité chimique
Contenu du CSR
CSR conjoint versus CSR individuel

16 juin 2017 : Déclarant principal : quelles sont vos obligations ?

Processus de soumission conjointe
Rôle du déclarant principal dans le processus de soumission conjointe
Rôle du déclarant principal dans le SIEF

13 juin 2017 : Comment répondre au besoin d’identification des substances ?

Identification des substances, objectifs et "sameness"
Annexe VI
Les différents types de substances
Données analytiques
Identification des substances au sein des SIEF

9 juin 2017 : Importateurs de substances ou mélanges : êtes-vous concernés par Reach?

Les obligations des importateurs
Le rôle des représentants exclusifs
Gestion de la confidentialité
Les polymères importés

6 juin 2017 : Vous enregistrez au 31 mai 2018 : les étapes clés (Pré SIEF, SIEF...)

Les étapes à suivre
Le partage de données
La lettre d’accès, le partage des coûts

2 juin 2017: Reach 31 mai 2018 : comment assurer la continuité de votre business ?

Les principes de l’enregistrement REACH
Les différents modes de communication dans les SIEF
Échéance de 2018, où en êtes-vous ?
Quelle est la situation de votre substance ?
Cas des substances déjà enregistrées en 2010 ou 2013