ARMES CHIMIQUES – Réglementation CIAC

La journée de formation organisée par France Chimie sous l’égide du GICPER, et initialement prévue en mars, sur la réglementation relative à la convention sur l’interdiction des armes chimiques (CIAC) et sa mise en œuvre au sein de l’industrie chimique se déroulera finalement le jeudi 3 décembre 2020 soit en présentiel dans nos locaux si la situation sanitaire le permet, soit en visio-conférence via TEAMS.

Tout comme REACH, la Convention sur l’Interdiction des Armes Chimiques vise des secteurs d’activités variés (chimie du végétal, pharmacie…) et un grand nombre de produits chimiques (triéthanolamine, thiodiglycol, phosphonates…), qui ne sont pas des armes chimiques en tant que telles.

Mais, l’obligation de déclarer concerne la majorité des industriels français (distributeurs, utilisateurs et fabricants).

L’OIAC (Organisation pour l’interdiction des armes chimiques - ONU) effectue des inspections des sites industriels ou des laboratoires répondant aux critères de déclaration.

Son objectif est de vérifier que les déclarations sont correctes et que les produits listés ou les moyens industriels ne sont pas détournés à des fins interdites.

Cette formation qui sera animée par l’IRSN, entité publique en charge de l’application de la CIAC, présente la réglementation relative à la convention et sa mise en œuvre au sein de l’industrie chimique.

Pour le personnel non familiarisé avec cette réglementation, la formation permet d’identifier les installations et les produits chimiques concernés par la convention.

Pour le personnel déjà sensibilisé à la CIAC, elle vise à conseiller les sociétés chimiques sur la manière de remplir correctement leur déclaration.

Les enjeux et le déroulement d’une inspection seront également présentés.

Vous trouverez, ci-contre, le programme détaillé et le bulletin d’inscription.

Nous vous invitons à vous inscrire au plus vite, le nombre de places étant limité.

Pour plus d’informations : formation@gicper.fr

Cette formation est éligible au plan de formation de l'entreprise.