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- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Sécurité et sûreté des sites industriels X
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Produits énergétiques
La circulaire Douane n° 12-036 du 28 septembre 2012 actualise les droits et taxes applicables à compter du 1er octobre 2012 aux produits énergétiques relevant des chapitres douaniers 27, 29, 34 et 38.
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Taxe intérieure de consommation finale d'électricité
La décision administrative n° 12-017 du 27 mars 2012 concerne la mise à jour de la TICFE.
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Conférence environnementale
À la suite à la conférence environnementale qui s’est déroulée les 14 et 15 septembre 2012, il convient de revenir sur les dernières évolutions en ce qui concerne la fiscalité douanière...
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TIC sur les produits pétroliers
Le Décret N° 2010-1132 du 27/09/2010 modifie le décret n° 2005-958 du 9/08/2005 relatif aux obligations des opérateurs pour la détermination de la fraction régionale de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers.
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Produits soumis à accises
La circulaire n° 12-020 du 16 avril 2012 concerne la mise en conformité des systèmes de dénaturation en ligne des carburants dans les raffineries et entrepôts fiscaux de stockage.
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Guide pratique sur la communication de proximité et l'information du public sur les risques industriels
L'objet du DT 24 est de donner aux responsables d'établissement un certain nombre d'orientations et d'éléments de réflexion pour traiter au plan local l'information du public susceptible d'être affecté par des risques liés aux activités de l'établissement.
Congrès Européen “Retour d’expérience tiré d’accidents industriels”
Le recueil des REX établi par le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels) est disponible.
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Retour d'expérience : montage des manomètres
Cette circulaire est destinée à sensibiliser le personnel concerné sur la bonne façon de visser les manomètres et sur les vérifications à effectuer lors de cette opération.
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Cahier de sécurité n° 13 : sécurité des installations, méthodologie de l'analyse de risque
Les études visant à prévenir et à réduire les risques doivent être menées systématiquement et de façon progressive. (DT 54)
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